COMPTE-RENDU
LE CONTENU
Interviews Collaborateurs
01
Conformite legale & reglementaire
02
Organisation du travail
03
Developpement RH
04
Performance RH
COMPTE-RENDU DU DIAGNOSTIC RH
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Synthese
Il remonte du diagnostic effectue une conformite partielle des process RH operationnels de base.
On note depuis +/- 1 an, une volonte de mise en conformite sur les sujets RH mais certaines pratiques et process restent en risque notamment sur certaines situations contractuelles individuelles et collectives, ainsi que sur certaines obligations en matiere de sante et securite.
De facon globale, la mise en place de process et templates sur les process RH operationnels permettrait un gain de temps et de fluidite a la bonne gestion de base des ressources humaines.
Pour l'ensemble des items audites, une evaluation a ete effectuee sur :
- Le niveau de conformite
Conforme
En risque
Non Conforme
- Le niveau de priorite dans la mise en conformite vis-a-vis du risque encouru
P1Niveau 1
P2Niveau 2
P3
Administration du personnel
P1
Respect de la CCN
P1
Gestion des Conges Payes
P1
Formalisation des contrats
P1
Affichages obligatoires
Sante au travail
P1
DUERP
P1
Mutuelle
Prevoyance
Contribution aux organismes
Relations sociales
P2
Paie et Process Paie
P1
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Conformite legale & reglementaire
L'ensemble des situations contractuelles individuelles des collaborateurs a ete auditee afin de verifier la conformite et coherence entre les contrats & avenants en date et les informations presentes dans Lucca et en Paie.
Il ressort des anomalies dans certaines situations contractuelles :
- •Une partie significative des contrats de travail n'est pas uniformisee, les modeles sont differents d'une annee sur l'autre rendant la lecture compliquee.
- •Une partie significative des contrats de travail n'est pas signee par tout ou partie des collaborateurs (ou non accessible dans le dossier des collaborateurs concernes).
- •De nombreuses evolutions de remuneration ne font pas l'objet d'avenants ecrits et signes, alors qu'elles modifient un element essentiel du contrat.
- •Des ecarts d'intitules de poste ont ete releves entre le SIRH et les bulletins de paie pour 5 collaborateurs.
Risque encouru
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Contestations de classification, rappels d'heures, nullite de clauses (forfait jour, non-concurrence). Risque de contentieux Prud'hommes.
Recommandations SMASH
💡
Regulariser au plus tot les situations individuelles afin de limiter les risques financiers associes en cas de contentieux. A noter qu'il est possible que certains avenants soient faits mais non repertories dans le drive auquel nous avons eu acces.
01
SMASH
P2
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Organisation du travail
Analyse des clauses de forfait jour appliquees aux 12 cadres autonomes. Examen des plannings previsionnels et realises, des rapports d'entretien annuel sur la charge de travail.
Points d'attention :
- •La clause de forfait jour dans les contrats ne precise pas les conditions de renouvellement ni l'organisation du temps de travail.
- •Les plannings des jours de travail et de repos ne sont pas tous formalises.
- •Les entretiens annuels sur la charge de travail existent mais ne sont pas tous documentes.
Risque encouru
🥑
Requalification du forfait jour en heures supplementaires, avec rappels possibles sur 3 ans. Risque financier estime : jusqu'a 2 ans de taux.
Recommandations SMASH
💡
Mettre a jour les clauses de forfait jour. Documenter l'entretien annuel sur la charge de travail. Formaliser les plannings.
02
SMASH
P2
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Developpement RH
Analyse de la politique salariale existante au regard de la convention collective Syntec et des pratiques du marche.
Constats :
- •Pas de grille salariale formalisee a ce jour.
- •Les revalorisations salariales sont decidees au cas par cas, sans critere objectif partage.
- •Risque de discrimination salariale difficilement defendable en cas de contentieux.
Risque encouru
🥑
Contentieux en discrimination salariale, contrainte sur la marque employeur, difficulte a retenir les talents.
Recommandations SMASH
💡
Construire une grille Syntec positions/coefficients sur 2 ateliers de 2h avec les managers. Publier la grille en interne. Outil : Payfit.
03
SMASH
P2
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Performance RH
Evaluation du dispositif d'entretiens annuels, de l'outil Lucca, et de l'appropriation par les managers.
Observations :
- •Campagne d'entretiens annuels lancee sur Lucca depuis 6 mois.
- •Taux de completion : 68% (objectif 100%).
- •Les managers Tech et Sales utilisent l'outil de maniere heterogene.
- •Pas de formation initiale des managers a la conduite d'entretiens annuels.
Risque encouru
🥑
Manque de tracabilite pour les contentieux RH. Difficulte a justifier une non-promotion, un licenciement, une revalorisation.
Recommandations SMASH
💡
Organiser une session de formation managers (1 jour). Fixer un objectif 100% completion avant juin 2026. Nommer un referent RH par entite.
04
SMASH